Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté Vignoble
COTE MILLESIME, SARL

Numéro de dépôt :
4354460
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
Côté Vignoble de COTE MILLESIME

Présentation de la marque Côté Vignoble

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 716 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE MILLESIME, M. FREDERIC CHAULAN domicilié(e) ZAC, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

La marque Côté Vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Vignoble arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

COTE MILLESIME a également déposé les autres marques suivantes : Côté Vignoble - Goût et Plaisir , TERRE DE CARIUS , La Tour des Voconces , LA TOUR DE MONTMIRAIL , Coté Millésime , LES MESSES DU PRIEURÉ , CAVE DU FORUM , Maître de Chaise


COTE MILLESIME, SARL - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 753716695


COTE MILLESIME, M. FREDERIC CHAULAN - ZAC, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.